Organes de traités > ONU

Observations finales CEDAW

Observations finales du Comité pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes : Togo

CEDAW/C/TGO/CO/5

Observations finales concernant les sixième et septième rapports périodiques du Togo, adoptées par le Comité à sa cinquante-troisième session (1er -19 octobre 2012)

CEDAW/C/TGO/CO/6-7

Observations finales du CAT

EXAMEN DES RAPPORTS PRÉS ENTÉS PAR LES ÉTATS PARTIES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 19 DE LA CONVENTION

CAT/C/TGO/CO/1 28 juillet 2006

Observations finales du deuxième rapport périodique du Togo, adoptées par le Comité lors de sa quarante-neuvième session (29 octobre-23 novembre 2012)

CAT/C/TGO/CO/2

Observations finales concernant le troisième rapport périodique du Togo

CAT/C/TGO/CO/3

Observations finales du CCPR

EXAMEN DES RAPPORTS PRESENTES PAR LES ETATS PARTIES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 40 DU PACTE

CCPR/C/79/Add.36 10 août 1994

EXAMEN DES RAPPORTS PRÉSENTÉS PAR LES ÉTATS PARTIES EN VERTU DE L’ARTICLE 40 DU PACTE

CCPR/CO/76/TGO 28 novembre 2002

Examen des rapports soumis par les États parties conformément à l’article 40 du Pacte

CCPR/C/TGO/CO/4

Observations finales concernant le cinquième rapport périodique du Togo

CCPR/C/TGO/CO/5

Observatiosn finales du CRC

EXAMEN DES RAPPORTS PRESENTES PAR LES ETATS PARTIES EN APPLICATION DE L'ARTICLE 44 DE LA CONVENTION

CRC/C/15/Add.82 21 octobre 1997

EXAMEN DES RAPPORTS PRÉSENTÉS PAR LES ÉTATS PARTIES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 44 DE LA CONVENTION

CRC/C/15/Add.255 31 mars 2005

Examen des rapports soumis par les États parties en application du paragraphe 1 de l’article 12 du Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l’enfant, concernant la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants

CRC/C/OPSC/TGO/CO/1

Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 44 de la Convention

CRC/C/TGO/CO/3-4

Observations finales CEDAW Observations finales du Comité pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes : Togo CEDAW/C/TGO/CO/5 Observations finales concernant les sixième et septième rapports périodiques du Togo, adoptées par le Comité à sa cinquante-troisième session (1er -19 octobre 2012) CEDAW/C/TGO/CO/6-7 Observations finales du CAT EXAMEN DES RAPPORTS PRÉS ENTÉS PAR LES ÉTATS […]